Droits & reproductions

Droits & reproductions

La Succession Yves Klein détient le droit exclusif de concéder aux tiers un droit d’exploitation sur les œuvres de l’artiste en ce compris le droit de reproduction et/ou de représentation au sens des dispositions du Livre III du Code de la propriété intellectuelle, ainsi que sur les droits de la personnalité de l’artiste et les marques.

La Succession Yves Klein a confié un mandat de gestion des droits d’auteur de l’artiste à l'ADAGP - société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques - pour la France et le reste du monde. Ainsi, toute demande d’exploitation relative aux œuvres de l’artiste doit être transmise soit directement à la Succession Yves Klein soit à l’ADAGP pour accord préalable. Tout usage non autorisé est constitutif d'un délit de contrefaçon.


ETAPES POUR DEMANDER UNE AUTORISATION DE REPRODUCTION

1.    Sur le site de l’ADAGP, remplir le formulaire de demande d’autorisation
http://www.adagp.fr/fr/authorization_requests/new

2.    Envoyer la maquette du document où Yves Klein est mentionné (format pdf comprenant images et textes) ainsi que la (les) page(s) mentionnant les copyrights et obtenir la validation auprès des Archives Yves Klein  

3.    Réceptionner les fichiers HD cédés puis les détruire après l’usage pour lequel vous avez obtenu ces autorisations    


ENGAGEMENTS A RESPECTER


La reproduction d'images de l'œuvre d'Yves Klein est conditionnée aux engagements suivants :  

1.     L'œuvre ne peut en aucun cas être coupée ni recadrée, rien ne peut être superposé dessus.  

2.     Aucune partie de l'œuvre ou de la photographie ne peut être reproduite par photocopie, enregistrement ou un autre moyen quelconque, ni être stockée, détenue ou transmise par ordinateur sans la permission écrite de l’ADAGP.  

3.     Chaque reproduction doit être accompagnée des mentions ci-après qui doivent apparaître à proximité de la reproduction ou dans une table détaillée des illustrations et ce dans la forme agréée par les Archives Yves Klein.  

Légende :

Yves Klein, Titre de l'oeuvre, (N° inventaire), année, technique, dimensions en cm, lieu de conservation dans le cadre d'une collection publique

Exemple:
Yves Klein, Monochrome bleu sans titre, (IKB 48), 1958
Pigment pur et résine synthétique sur gaze monté sur panneau
150 x 125 cm
Collection Moderna Museet, Stockholm  

Copyright :

© Succession Yves Klein c/o ADAGP Paris, année de publication


N.B. : l’ADAGP ne cède pas les droits du photographe. L’auteur ou les ayants droit de la photo devront donc être sollicité afin d’obtenir leur autorisation. La Succession Yves Klein décline toute responsabilité pour l'usage d'images qui n'a pas fait l'objet d'une autorisation obligatoire conforme selon la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle.